Conseil Municipal du 22 février 1912




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D13 Page 318Séance du 22 Février 1912|-|Moto-Culture - Registre D13 Page 318 - Délibération
D13 Page 319Branchement d'eaux|-|Trottoirs boulevard de la Gare|-|Assistance aux vieillards|-|Echelles hydrométriques|-|Fosse septique des abattoirs - Registre D13 Page 319 - Délibération
D13 Page 320Mesures contre les inondations|-|Alignements|-|Réclamations Marteau|-|Bouches d'incendie - Registre D13 Page 320 - Délibération
D13 Page 321"Dons de L'Amicale Lyrique et de la ""Gaité""|-|Société de Secours Mutuels|-|Portique et agrès des écoles|-|Supplément à Melle Crescitz - Registre D13 Page 321" - Délibération
D13 Page 322Marchés Trioux et Bourgeois|-|Réclamations Osselin - Registre D13 Page 322 - Délibération
D13 Page 323Carrière communale|-|Becs de gaz - Registre D13 Page 323 - Délibération
D13 Page 324Elagage|-|Numérotage|-|Avenue Emilie|-|Legs Godard-Desmarest|-|Instituteur de Gournay|-|Crédits supplémentaires - Registre D13 Page 324 - Délibération
D13 Page 325Retraites ouvrières|-|Sursis d'incorporation|-|Vente de peupliers|-|Commission scolaire - Registre D13 Page 325 - Délibération
D13 Page 326Visite des abattoirs de Rambouillet|-|Réception provisoire des abattoirs|-|Réception de cailloux|-|Allocations aux voies privées - Registre D13 Page 326 - Délibération
D13 Page 327Plan de Chelles|-|Société de Tir|-|Architectes - Groupe scolaire - Registre D13 Page 327 - Délibération
D13 Page 328Cautionnement Jouvin|-|Assurance des abattoirs|-|Compagnie du Gaz|-|Encombrement des trottoirs - Registre D13 Page 328 - Délibération
D13 Page 329Interpellations|-|Demande d'un nouveau train|-|Assistance médicale|-|Assistance aux vieillards|-|Soutiens de famille|-|Demande Veuve Larnier - Registre D13 Page 329 - Délibération